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Marques déposées par de CORBIGNY Elisabeth
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EDC ECOLE Du CHEVAL EDC ELISABETH De CORBIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDC ECOLE Du CHEVAL EDC ELISABETH De CORBIGNY
de CORBIGNY Elisabeth

Numéro de dépôt :
3973164
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/12/2022
EDC ECOLE Du CHEVAL EDC ELISABETH De CORBIGNY de de CORBIGNY Elisabeth

Présentation de la marque EDC ECOLE Du CHEVAL EDC ELISABETH De CORBIGNY

Déposée le 27 décembre 2012 par de CORBIGNY Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EDC ECOLE Du CHEVAL EDC ELISABETH De CORBIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est de CORBIGNY Elisabeth domicilié(e) 1 LD BASTONIS - 09500 - MIREPOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de CORBIGNY, REC FARM domicilié(e) 1 LD BASTONIS - 09500 - MIREPOIX - France.

La marque EDC ECOLE Du CHEVAL EDC ELISABETH De CORBIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDC ECOLE Du CHEVAL EDC ELISABETH De CORBIGNY est expirée depuis le 27 décembre 2022.


de CORBIGNY Elisabeth - 1 LD BASTONIS - 09500 - MIREPOIX - France


Elisabeth de CORBIGNY, REC FARM - 1 LD BASTONIS - 09500 - MIREPOIX - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Education – formation activité sportive dressage d'animaux.

Pension pour animaux.